Jean-Luc Maillot

Avocat à la Cour
Docteur en Droit Public
Chargé d’enseignement à l’Université de Montpellier I

PARCOURS PROFESSIONNEL

Année 1996 – 1997
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat
1995
Thèse de Doctorat : Sous la direction du Professeur Louis CONSTANS, Université de Perpignan
Soutenue le 30 Juin 1995 – Université de Montpellier I – Sujet « Intercommunalité et Urbanisme »
Mention Très Honorable avec félicitations du jury
Prix de Thèse 1995 de l’Assemblée des Districts et Communautés de France

1990
DEA Droit Public de l’Entreprise
Université de Montpellier I
Major de promotion – Mention AB

1989

DESS Droit de la Construction, de l’Urbanisme, de l’Environnement et de l’Aménagement
Université de Montpellier I
Major de promotion – Mention AB

DOMAINES DE COMPETENCES

Conseil et contentieux de l’urbanisme ; fiscalité de l’urbanisme ; urbanisme commercial
Missions d’assistance juridique auprès de collectivités locales (- de 3500 hab. à + de 300.000 hab) dans le cadre de modification, modification simplifiée, révision et révision « allégée » de POS ou PLU
Application Droit des Sols.
Montage d’opérations d’urbanisme
Co-auteur de l’ouvrage « LAMY Droit Immobilier » et auteur de 3 fascicules du Jurisclasseur « Collectivités Territoriales » – Fasc. sur « Les schémas directeurs », « Les schémas de cohérence territoriale », « Les Directives Territoriales d’Aménagement ».
Publications, conférences et enseignements relatifs au Droit de l’Urbanisme.

ACTIVITES ANNEXES

Actuellement
Chargé d’Enseignement : Faculté de Droit de Montpellier – Université Montpellier I
Service assuré : Cours « Fiscalité de l’Urbanisme », en Master II, Droit Fiscal
Service assuré : Cours « Droit de l’Urbanisme », en Master II, Droit de l’Environnement

Antérieurement
Chargé d’Enseignement au Centre National de la Fonction Publique Territoriale
Chargé d’Enseignement au Centre Universitaire de Formation et de Recherche de NÎMES : 2003-2006.
Service assuré : Cours « Droit de l’Urbanisme », DESS Droit de l’Aménagement.
Chargé d’Enseignement – l’IUP Urbanisme-Immobilier : Faculté de Droit de Narbonne – Université de Perpignan – 2001-2002.
Service assuré : Cours « Intercommunalité et développement urbain » – 3ème année
Chargé d’Enseignement : Université de Montpellier III – Faculté des lettres – de 1998 à 2002.
Service assuré : Cours de Droit Public Immobilier en Licence Aménagement
Chargé d’Enseignement au DUC (Diplôme de qualification professionnelle en Droit de l’Urbanisme et de la Construction) – Université de Montpellier I – Service Formation Continue – de 1994 à 1998.
Service assuré : Séminaires de Droit de l’Environnement
Séminaires de Contentieux de l’Urbanisme
Chargé d’Enseignement : Faculté de Droit de Montpellier – Nov. 1994 à Juin 1996.
Service assuré : TD Droit de l’Urbanisme en Maîtrise de Droit Public et Privé, TD Droit Public Immobilier en Licence AES
ATER : Faculté de Droit de Montpellier – 1er Décembre 1993 au 31 Août 1994.
Service assuré :TD Droit de l’Urbanisme – TD Droit de l’Environnement en Maîtrise de Droit Public ; TD Droit public de l’Immobilier en Licence AES
Allocataire de recherche et Moniteur – Faculté de Droit de Montpellier – Novembre 1990 à Septembre 1993.
Service assuré : TD Droit de l’Urbanisme – TD Droit de l’Environnement en Maîtrise de Droit Public ; TD Droit public de l’Immobilier en Licence AES.