Publications

Co-auteur de l’ouvrage « LAMY Droit Immobilier » et mise à jour annuelle – Rédaction du Titre relatif aux «Autorisations d’utilisation du sol».
Sujets traités :
Certificat d’urbanisme
Permis de construire
Permis d’aménager
Déclaration préalable de travaux
Permis de démolir
Modes particuliers d’utilisation des sols (clôtures, Installations et travaux divers, camping-caravanage, Habitations légères de loisirs, Remontées mécaniques)
Autorisations préalables ou complémentaires (Autorisations de défrichement et de coupe et abattage d’arbres, Décentralisation industrielle, Urbanisme commercial, Installations classées pour la protection de l’environnement, Alignement, Protection des sites et des monuments)
Contentieux de l’urbanisme

Co-auteur, avec le Professeur Dominique MAILLOT, du fascicule du JURISCLASSEUR « Collectivités Territoriales » – novembre 2010 – Fasc. 1120 sur « Les schémas directeurs ».
Auteur d’un fascicule du JURISCLASSEUR « Collectivités Territoriales » – novembre 2010 – Fasc. 1130 (Ed. Techniques) sur « Les schémas de cohérence territoriale ».
Auteur du fascicule du JURISCLASSEUR « Collectivités Territoriales » – novembre 2010 – Fasc. 1121 (Ed. Techniques) sur «Les Directives Territoriales d’Aménagement».

PUBLICATIONS GENERALES

« Bilan jurisprudentiel du contentieux éolien »
Revue construction urbanisme avril 2011 n°4 – étude n°5

« Contribution aux débats juridiques relatifs au contentieux des permis de construire des parcs éoliens »
La semaine juridique / administrations et collectivités territoriales 2 nov 2010 n°44, commentaire 2333.

« La juridiction administrative et les parcs éoliens en zone de montagne »
Revue AJDA – n°7/2009, 2 mars 2009 – p. 354.

« L’encadrement du régime des cessions gratuites de terrains »
Revue Géomètre – Novembre 2002 p.46.

« La délibération prescrivant la révision du POS ou du PLU »
Revue Géomètre – Février 2002 p.46.

« L’abrogation d’un POS ou d’un PLU »
Construction-Urbanisme – Février 2002 p.5.

« Les autorisations d’urbanisme et la loi SRU » – « Les immeubles menaçant ruine et l’insalubrité »
Bulletin d’actualisation LAMY Droit Immobilier – Janvier 2001 n°76.

« Hésitations et controverses autour du permis de construire tacite »
Les Petites Affiches – 31 juillet 2000 p.14.

« Demande de permis de construire et application de l’article L.421.5 du Code de l’Urbanisme »
Les Petites Affiches – 25 octobre 1999 n°212 p.4.

« Domaine public maritime – note sous TA Montpellier 26 mars 1998 Prud’homie des patrons pêcheurs de Palavas-les-Flots »
Les cahiers de Jurisprudence Administrative Montpelliéraine – La Gazette Economique – 14 septembre 1999 p.10.

« La qualité pour agir du représentant d’une personne morale devant le juge administratif »
Les Petites Affiches – 14 décembre 1998 p.8.

« L’obligation de notification de l’article L.600.3 du Code de l’urbanisme devant le juge administratif »
Les Petites Affiches – 20 juillet 1998 p.8.

« Erreur et tentative de fraude dans les demandes d’autorisation d’urbanisme – Note sous CE 30 juillet 1997 SNC Fimopar »
Les Petites Affiches – 17 décembre 1997 p.14.

« Changement de destination d’une construction – Obs. sous Cass. Crim. 9 Novembre 1994 n°94-80.962 »
Bulletin d’actualisation LAMY Droit Immobilier – Mai 1995 n°14.

« Communauté de communes et aménagement de l’espace »
Les Petites Affiches – 18 Juin 1993, n°73, p. 20.

« Coopérer pour aménager »
Etudes Foncières – Mars 1993, n°58, p. 25.

« Une nouvelle donne pour le schéma directeur ? »
Les Petites Affiches – 15 Février 1993, n°20, p. 4.

« Les difficultés de la coopération intercommunale  »
Revue Administrative – Nov.-Déc. 1992, n°270, p. 513.

PUBLICATIONS, ARTICLES

« L’après PLU », « Comment faire évoluer le PLU après son approbation ? » – CAUE du Gard, cycle de formation l’école des Maires – 16 avril 2013, Quissac.

« La réforme des autorisations d’urbanisme » – Ordre des Géomètres Experts – mars à mai 2007, Aix-en-Provence, Toulouse et Montpellier.

« Maîtrisez l’application du PLU dans le temps » – éd. Moniteur – 18 juin 2002 Paris.

« Intercommunalité – Lois Chevènement et SRU » – 25 février 2002 Université de Perpignan Faculté de Droit de Narbonne.

« Loi SRU » – Ordre des Architectes – 5 juillet 2001 Palavas-les-Flots.

« Loi SRU et Urbanisme : Questions sensibles » – Colloque éd. LAMY – 25 avril 2001 Paris – sujet « La prise en compte des nouvelles dispositions dans les opérations d’aménagement ».

« Aménagement du territoire intercommunal – Dépouillement du pouvoir communal : Mythe ou réalité ? » 30 juin 2000 Montpellier – Syndicat National des Secrétaires Généraux et Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales – La Gazette de Montpellier.

CONFERENCES

Institutions administratives, HU Droit, Hachette Supérieur, juin 2006, 249 p.

La théorie administrativiste des principes généraux du droit – Continuité et modernité, Dalloz, 2003, Collection « Nouvelle bibliothèque de thèses », Vol. n° 26, Préface du Professeur Jean-Louis Autin, 766 p.

Les sources internationales des libertés et droits fondamentaux, Chapitre I in Le Grand oral : protections des libertés et droits fondamentaux, Collection Préparation au CRFPA, Montchrestien, 1ère édition (juin 2003, 644 p.), 2e édition (avril 2004, 649 p.), 3e édition (juin 2006, 673 p.), 4e édition (juin 2008, 690 p.).

Les sources internationales des libertés et droits fondamentaux, Chapitre I in Le Grand oral : protections des libertés et des droits fondamentaux, Collection Carrières Judiciaires, LEXTENSO éditions / Gazette du Palais, 5e édition (mai 2010, 684 p.), 6e édition (mai 2011, 701 p.), 7e édition (juin 2012, 698 p.), 8e édition (mai 2013, 700 p.), 9e édition (Juin 2014, 739 p.), 10e édition (Juillet 2015, 782 p.).

MANUELS ET OUVRAGES

Introduction à l’ouvrage collectif « L’indisponibilité des compétences », Editions du CREAM, novembre 2013, pp. 9-21.

La responsabilité de l’Etat en matière de contrôle de légalité, in Actes du Colloque La Responsabilité de l’Etat à l’égard des collectivités locales, BJCL Juillet-Août 2013, n°7-8/13, pp. 492-496.
Le transfert et la reprise des personnels, in Colloque Université de Montpellier 28 mai 2010, Les agents publics non-titulaires : du contrat au statut ?, Revue Lamy Collectivités Territoriales, juillet 2010, n°59, à paraître.

Les conditions restrictives de transformation d’un CDD en CDI (avec Emmanuelle MARC), Revue Lamy Collectivités Territoriales, mai 2010, n°57, pp. 15-17.

L’annulation de la décision de licenciement n’entraîne pas le remboursement de l’indemnité de licenciement, Note sous CAA Marseille, 31 juillet 2009, M. Blachas, AJFP mars-avril 2010, n°2, pp. 87-90.

L’espace accordé à l’opposition dans le bulletin d’information municipale lui est-il exclusivement réservé , Note sous TA Montpellier, 4 novembre 2008, L’espace accordé à l’opposition dans le bulletin d’information municipale lui est-il exclusivement réservé , Note sous TA Montpellier, 4 novembre 2008, AJDA 23 février 2009, pp. 316-318, AJDA 23 février 2009, pp. 316-318.

Selon quelles modalités remplacer un maire décédé dans l’hypothèse où la population de la commune a franchi, après recensement complémentaire, le seuil de 3 500 habitants , Note sous CE, 23 août 2006, « élections municipales partielles de Villeneuve-lès-Béziers », JCP éd. A, 25 septembre 2006, n°39, 1215, pp.1204-1207.

Note sous TA Montpellier, 25 janvier 2006, « M. Alain Suzanna c/ Ministre de la Défense », JCP éd. A, 3 avril 2006, n°14, 1086, pp. 478-481.

Quel statut pour les gérants d’agence postale dans les communes rurales , note sous CE, 28 décembre 2005, « Mme Chavernac », AJDA 6 mars 2006, pp. 499-501.

Note sous TA Montpellier, ord. réf., 23 février 2005, « M. Bernard Julien c/ Département de l’Hérault », in Chronique de l’urgence contentieuse administrative n°IV, LPA 6 février 2006, n°26, pp. 8-13.

Les conditions de légalité des arrêtés de prorogation de stage et de licenciement en fin de stage, note sous TA Montpellier, 6 avril 2005, « M. Sorriaux c/ Ville de Nîmes », AJFP novembre-décembre 2005, pp. 301-305.

Note sous TA Montpellier, ord. réf., 13 août 2004, « Société VALORGA International SAS », in Chronique de l’urgence contentieuse administrative n°III, LPA 4 juillet 2005, n°131, pp. 10-13.

L’indisponibilité des compétences en droit public français, LPA 28 septembre 2004, n°194, pp. 3-14.

Le principe de précaution, les éoliennes et le juge administratif, in Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Philippe COLSON, PUG, mai 2004, pp. 295-317.

Note sous TA Montpellier, 25 avril 2003, « Préfet des Pyrénées-Orientales », in Chronique de l’urgence contentieuse administrative, LPA 5 avril 2004, n°68, pp. 3-5.

L’élection d’un Président d’Université peut-elle être remise en cause du fait des promesses du candidat élu , note sous CAA Marseille, 1er février 2001, « M. Teulié c/ Université Montpellier I », AJDA juin 2002, p. 525.

La notion d’élu « intéressé » dans le droit des collectivités locales, JCP 2000, éd. G, I, 242.

ARTICLES, CONTRIBUTIONS

Organisateur du Colloque National qui s’est déroulé le 28 mai 2010 à la Faculté de Droit et de Science Politique de Montpellier, sur le thème « Les agents publics non titulaires : du contrat au statut ? ». Intervenant à ce colloque. Actes du Colloque publiés à la Revue Lamy Collectivités Territoriales, juillet 2010, à paraître.

Directeur des Etudes de l’IPAG (Institut de Préparation à l’Administration Générale).

Responsable de la Prépa’ Concours de Conseiller de Tribunaux administratifs et de Cours administratives d’appel (Université Montpellier I – IPAG)

Membre du CREAM (Centre de Recherches et d’Etudes Administratives de Montpellier).

Membre du Conseil de Faculté et du Conseil de la Section de droit public de la Faculté de droit de Montpellier.

Responsable éditorial chez HACHETTE Supérieur, en charge de la collection d’ouvrages relatifs aux « Concours administratifs ».

Responsable du Cours de « Contentieux administratif » dans le cadre de l’Université Numérique Juridique Francophone (UNJF) : www.unjf.fr

Ancien organisateur des interventions de la Faculté de droit auprès de l’ENACT (Ecole Nationale d’Administration des Cadres Territoriaux), et formateur auprès du même organisme.

Formateur auprès de DIDERIS (Service Formation continue de l’Université Montpellier I)

Ancien membre du jury chargé d’octroyer la spécialité « Urbanisme » – CRFPA (Centre Régional de Formation des Avocats) de Montpellier.

ACTIVITES ADMINISTRATIVES ET DE FORMATION
  • Cours de droit administratif général
  • Cours de droit administratif spécial (domanialité publique, travaux publics, expropriation)
  • Cours de droit de la fonction publique
  • Cours de droit constitutionnel
  • Cours de droit de l’environnement
  • Cours de droit de l’urbanisme
  • Cours de droit public économique
  • Cours d’Institutions administratives, de droit des collectivités locales et des établissements publics de coopération intercommunale
EXEMPLES D’ENSEIGNEMENTS ASSURES A L’UNIVERSITE
Urbanisme commercial : où en sommes-nous ?
Actualité Juridique des Collectivités Territoriales (AJCT) – n°7/8, p. 383
juillet 2015

« Le contentieux des permis de construire de serres agricoles photovoltaïques »
AJDA n°14, Etude p. 740
avril 2015

« Il faut supprimer la déclaration préalable ! »
Rev. Constr-Urb., Ed. LexisNexis
février 2015

La reconnaissance d’une domanialité géospatiale en droit administratif des biens : Synoptique d’une double thèse de doctorat en droit public et sciences géomatiques »,
Rev. Sign@ture n°54, Ed. CEREMA
mai 2014

« La voirie communale »
ouvrage collectif, Ordre des Géomètres-Experts (OGE) et Association des Maires de France (AMF), Ed. PubliTopex
janvier 2013

« Les communes et la prescription acquisitive trentenaire », Note sur Rép. Min. 8 mars 2012, JO Sénat 08/03/2012, p.643
Rev. Géomètre n°2095
septembre 2012

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